SUN-DROP
Présentation de la marque SUN-DROP
Déposée le 8 juin 1982 par Dr Pepper/Seven Up auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN-DROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUN-DROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUN-DROP est expirée depuis le 8 juin 2022.
Dr Pepper/Seven Up a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation n°2005187 - Publication au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213495 - Publication au BOPI 2002-01-14
Inscription - Changement de denomination, Changement d'adresse n°17322 - Publication au BOPI
Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453468 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription - Transmission de propriété n°47198 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65285 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 23 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150743 - Publication au BOPI 1992-10-23
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2491955 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17